Notice légale : mentions légales et conditions générales d’utilisation www.circuit-bataille-marne.fr

1. Préambule

Bienvenue sur notre site (https://www.circuit-bataille-marne1914.fr/) !

Comme la loi nous l’impose, vous trouverez ci-dessous nos mentions légales ainsi qu’un ensemble de règles qui fixent les conditions d’utilisation de notre site web. En l’utilisant, vous êtes réputés avoir pris connaissance et accepté les termes de la présente notice légale.

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2. Mentions obligatoires

Éditeur du site :

Le site est édité et appartient à Meaux Marne Ourcq Tourisme

Siège social : 1 place Doumer 77100 Meaux

SIRET : 90870190700010

Code APE : 7990Z

Numéro de téléphone : 01 64 33 02 26

Adresse email : tourisme@meaux.fr

Gestion éditoriale du site

Directeur de la publication : Meaux Marne Ourcq Tourisme

Adresse email : communication.mmot@meaux.fr

Responsable éditorial : Mellie JUMELLE

Responsable de la rédaction : Mellie JUMELLE

Développement technique du site

Nom de la société : Mill

Siège social : 462 avenue Marc Seguin – Innoparc – 07000 Privas

SIRET : 80909249700019

Numéro de téléphone : 04 75 30 84 35

Hébergeur du site

Nom de la société : INFOMANIAK NETWORK SA

Siège social : 26, Avenue de la Praille – 1227 Carouge / Genève – SUISSE

Numéro d’identification (IDE/TVA) : CHE-103.167.648

Numéro de téléphone : +41 22 820 35 44

Entreprise certifiée ISO 50001, ISO 27001 et ISO 14001

3. Accès et service

L’accès à notre site est libre, nous nous engageons à mettre en œuvre tous les moyens à notre disposition pour assurer la fiabilité du site et de ses contenus.

Néanmoins, nous n’accordons aucune garantie quant à l’accès au site et nous nous réservons le droit de modifier le site ainsi que ses contenus sans aucun préavis, notre responsabilité ne pouvant être engagée à ce titre.

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4. Conditions d’utilisations

Nous déclinons toute responsabilité sur l’utilisation du site et de ses contenus, et nous ne saurions être tenus responsables en cas d’erreur, d’interruption, de dysfonctionnement, de perte de données, de saturation du réseau internet, de défaillance de tout matériel de réception ou des lignes de communication, ou de tout autre évènement impactant ou résultant de l’utilisation du présent site.

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Si vous constatez un dysfonctionnement du site, nous vous invitons à nous contacter aux coordonnées indiqués à l’article intitulé « Mentions obligatoires ».

5. Informations et contenus

Les informations ou contenus diffusés et accessibles sur notre site sont communiqués à titre gratuit.

L’utilisation d’informations et de contenu est placée sous votre responsabilité et ne saurait aucunement nous engager.

Si vous estimez qu’un contenu est inapproprié, nous vous invitons à nous contacter aux coordonnées indiqués à l’article intitulé « Mentions obligatoires ».

6. Données à caractère personnel

Soucieux de protéger la vie privée de nos utilisateurs et dans la mesure où nous sommes susceptibles de traiter vos données à caractère personnel lorsque vous naviguez sur notre site, nous nous engageons à respecter la réglementation applicable en la matière et à nous conformer à notre politique de protection des données accessible ici (insérer un lien de renvoi vers la politique).

7. Politique cookie

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8. Propriété intellectuelle

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Pour tout autre usage et notamment reproduction (hors copie privée) de nos contenus, nous vous invitons à nous contacter aux coordonnées indiqués à l’article intitulé « Mentions obligatoires ».

9. Crédits relatifs aux contenus

10. Lien Hypertextes

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11. Convention de preuve

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12. Langue

La langue officielle de notre site est le français.

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